l'IFRS 8 remplace l'IAS 14 - PARTIE 1

L’IFRS 8 " Segments opérationnels " remplace l’IAS 14

En novembre 2006, l’IASB a publié une nouvelle norme sur les " segments opérationnels " destinée à remplacer l’actuelle IAS 14 à compter du 1^er janvier 2009 ou avant de manière anticipée.

PARTIE 1 - L’ancien IAS 14

Il imposait de diffuser des informations sur les secteurs opérationnels en retenant deux critères : les activités et l’implantation géographique. Pour organiser cette information, l’entité devait retenir un premier niveau qui comprend l’intégralité des informations (bilan, résultat ventilés par secteurs) :

26 La source et la nature principale des risques et la rentabilité d’une entité doivent déterminer si son premier niveau d’information sectorielle est le secteur d’activité ou le secteur géographique.

Les informations à publier pour ce niveau sont les produits sectoriels, le résultat sectoriel (en distinguant les activités poursuivies et abandonnées), la valeurs comptable des actifs, le montant des passifs ainsi que le montant des investissements réalisés dans l’exercice pour chacun d’eux.

L’autre critère constituait le second niveau et les informations à fournir se limitaient aux produits venant des clients externes, à la valeur comptable des actifs et au montant des investissements réalisés au cours de l’exercice.

Les méthodes comptables utilisées devaient être celles retenues pour les comptes annuels compte tenu d’éventuelles adaptations indispensables.

Exemples d’informations fournies :

Rapport annuel Air France-KLM (comptes 2005)
Le premier niveau d’information sectorielle retenu par le Groupe Air France-KLM est le secteur d’activité.

Les résultats, actifs et passifs alloués aux secteurs d’activité correspondent à ceux qui sont affectables de façon directe et indirecte.

Le second niveau d’information sectorielle retenu pour le Groupe Air France-KLM est la zone géographique par origine des ventes. Seul le chiffre d’affaires par secteur d’activité est affecté par zone géographique de ventes.

Secteurs d’activité :

Passage, Fret, Maintenance,Autres.

Secteurs géographiques :

Les activités du Groupe sont ventilées en cinq zones géographiques :

— Europe et Afrique du Nord

— Antilles, Caraïbes, Guyane et Océan Indien

— Afrique, Moyen-Orient

— Amériques et Polynésie

Asie et Nouvelle Calédonie

Rapport annuel de Peugeot Citroën (comptes 2005)
Note 3. – Information sectorielle.

En application d’IAS 14 " Information sectorielle ", le premier niveau d’information sectorielle est organisé par secteur d’activité. Cette distinction est fondée sur les systèmes internes d’organisation et la structure de gestion du groupe.

3.1. Secteurs d’activité. — Le groupe est géré en cinq secteurs principaux :

— la division automobile qui regroupe principalement les activités de conception, de fabrication et de commercialisation des voitures particulières et véhicules utilitaires de marque Peugeot et de marque Citroën ;

— la division équipement automobile, constituée du groupe Faurecia spécialisé dans les métiers des pièces d’intérieur véhicule, des sièges automobiles, des blocs avant et des systèmes d’échappement ;

— la division transport et logistique, constituée du groupe Gefco spécialisé dans la logistique et le transport de véhicules et de marchandises ;

— la division activités de financement, qui correspond au groupe Banque PSA Finance, assure le financement des ventes aux clients des marques Peugeot et Citroën ainsi que celui de leurs réseaux de distribution ;

— les autres activités du groupe incluent notamment celle de la société Peugeot S.A. tête de groupe, Peugeot Motocycles et Process Conception Ingénierie, spécialiste de la conception de biens d’équipements industriels.

3.2. Zones géographiques. — Les postes ci-dessous sont ventilés : pour le chiffre d’affaires par zone de commercialisation à la clientèle, pour les investissements par zone d’implantation des sociétés consolidées.

31/12/2005

(en millions d’euros)

Europe de l’Ouest

Autres pays d’Europe

Amérique latine

Reste du monde