BILLET 167 : Calendrier prévisionnel de validation des IFRS par l’Union européenne

14 Janvier 2015

Après une année 2014 forte en publication de nouveaux textes par l’IASB, l’Union européenne va publier leur validation en 2015 et beaucoup d’entre eux seront applicables dès 2016.

Amendement aux IAS 16 et 41, Plantes productrices : premier trimestre 2015 et application au 1-1-2016 ;
Amendement aux IAS 16 et 38, Éclaircissements sur les modes d’amortissement acceptables : premier trimestre 2015 et application au 1-1-2016 ;
Amendement à l’IFRS 11, Comptabilisation des acquisitions d’intérêts dans des entreprises communes : : premier trimestre 2015 et application au 1-1-2016 ;

IFRS 9, instruments financiers : publication prévue au second semestre 2015 et application au 1-1-2018 ;
IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients : second trimestre 2015 et application au 1-1-2017 ;

Amélioration des IFRS 2012-2014 : troisième trimestre 2015 et application au 1-1-2016 ;
Amendement à l’IAS 27, Utilisation de la méthode de la mise en équivalence dans les états financiers individuels : troisième trimestre 2015 et application au 1-1-2016 ;

Amendement aux IFRS 10 et 12 et IAS 28, Entités d’investissement, utilisation de l’exception de consolidation : quatrième trimestre 2015 et application au 1-1-2016 ;
Amendement à l’IAS 1 : Initiative de publication : quatrième trimestre 2015 et application au 1-1-2016 ;
Amendement à l’IFRS 10 et l’IAS 28, Vente ou apport d’actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise : quatrième trimestre 2015 et application au 1-1-2016 ;

IFRS 14, Comptes de report réglementaire : calendrier non encore fixé mais application au 1-1-2016 ;