IAS/IFRS, le gonflement des actifs ou du coût historique à la juste valeur intégrale (fin)

IAS/IFRS, le gonflement des actifs ou du coût historique à la juste valeur intégrale (fin)

IAS/IFRS, the inflating of the assets or from historical cost to global fair value

Par Bernard Chauveau

Maître de Conférences

CRECCI-IAE de Bordeaux IV et GREFIGE-CEREMO de Nancy2

 Plan de l'article :

Introduction

Propos liminaires

1. L’évolution des normes de consolidation

1.1. Un périmètre de consolidation qui s’accroît

1.2. De la méthode d’intégration à la valeur comptable à celle à la juste valeur intégrale

2. L’évolution des actifs

3. L’évolution de la définition " Dettes/capitaux propres "

Conclusion

Bibliographie

Nota : les caractères gras du plan correspondent à la partie traitée de l'article.

 " L’harmonisation comptable internationale : d’un vagabondage comptable à l’autre ", Comptabilité Contrôle Audit, tome 10 volume 1, pp. 37-61.

BARBU (2004),

BIODI Yuri (2004),

DEGOS Jean-Guy,

IASB (Mai 2002),

IASB (mars 2004),

IASC (Novembre 1974),

IASC (Mars 1976),

IASC (juillet 1976),

IAS 4 : la comptabilisation des amortissements.

IASC (Mars 1978),

IASC (juin 1978),

IASC (Octobre 1981),

IASC (Mars 1982),

IASC (Novembre 1982),

IASC (Juin 1983),

IASC (Octobre 1983),

IASC (octobre 1985),

IAS 25 : la comptabilisation des placements.

IASC (Juin 1988),

IASC (novembre 1988),

IASC (Janvier 1989),

IASC (Juillet 1989),

IASC (Juin 1990),

Statement of Intent on the Comparability of Financial Statements.

IASC (novembre 1990),

IASC (janvier 1994),

Draft Statement of Principles : Actifs incorporels.

IASC (Mars 1995),

IASC (septembre 1998),

IASC (Juillet 1998),

IASC (Décembre 1998),

IASC (Juin 1998),

SIC 12 : Consolidation – Entités ad hoc.

IASC (Janvier 2000),

SIC 18 : Cohérence – Méthodes alternatives.

IASC (février 2000),

G4+1 Position Paper : Leases : Implementation of a New Approach.

IASC (Avil 2000),

IAS 40 : Immeubles de placement, projets E64 de juillet 1999 et de mai 2002, révision de décembre 2003.

IAS (Février 2001),

IFRIC (Décembre 2004),

IFRIC (Décembre 2004),

IFRIC 4 : Déterminer si un accord contient un contrat de location.

IFRIC (février 2005),

LACROIX Monique, (1998),

LYNCH David (1994),

MARTORY Bernard et VERDIER Françoise (2000),

McGREGOR Warren (1996),

OUVRARD Stéphane

POURTIER Frédéric (1996),

POURTIER Frédéric (2005),

SAGROUN Judith et SIMON Claude (1999),

" Primauté du bilan ou du compte de résultat, le principe du pendule ", Comptabilité Contrôle Audit, tome 5 volume 1, pp. 59-76. " Les informations comparatives publiées par les groupes de sociétés lors de changements de périmètre de consolidation ", Comptabilité Contrôle Audit, tome 11 volume 1, pp. 83-107. "  Modélisation comptable des groupes et conséquences du principe d’entité ", Comptabilité Contrôle Audit, tome 2 volume 1, pp. 45-64., " La présentation de la performance en normes IFRS : enjeux et perspectives ", Cahiers électroniques du CRECCI-IAE Bordeaux IV, numéro 22, 2006. Comptabilisation des locations : une nouvelle approche, FASB." Comment traiter le Goodwill ? Pratique d’une théorie, théorie d’une pratique ", Comptabilité Contrôle Audit, tome 6 volume 1, pp. 175-193. Quality in the Finance Function, Kan Page." De la représentation des immatériels en comptabilité ", Comptabilité Contrôle Audit, tome 4 volume 2, pp. 89-107.IFRIC 2 :Parts de capital dans les entités coopératives et instruments similaires, projet D8 de 2004. IFRIC 3 : Droits d’émission, projet IFRIC D1 de mai 2003, interprétation annulée en juin 2005. IAS 41 : Agriculture, projet E65 de juillet 1999. IAS 39 : Instruments financiers : comptabilisation et évaluation, projets E40 de mai 1992, E48 de janvier 1994, E62 de juin 1998 et E66 de juillet 2000, révision d’octobre 2000, projet de juin 2002, révision de décembre 2003, projet d’avril 2004 : L’option pour la juste valeur et révision de juin 2005, projet de juin 2006. IAS 38 : Actifs incorporels, projet E50 de juin 1995, projet E60 d’août 1997, révision de septembre 1998, projet de décembre 2002 et révision de mars 2004. IAS 37 : Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels, projet E59 d’août 1997, projet de juin 2005. IAS 32 : Instruments financiers : informations à fournir et présentation, projets E40 de mai 1992 et E48 de janvier 1994, révisions de décembre 1998 et d’octobre 2000, projet de juin 2002 et révision de décembre 2003, projet de juin 2006. IAS 31 : Informations financières relative aux participations dans des coentreprises, reformulé en novembre 1994, révisions de juillet 1998, décembre 1998, mars 1999, octobre 2000 et décembre 2003. Framework. Projet E32 : Comparabilité des états financiers. IAS 28 : Comptabilisation des participations dans des sociétés associées, reformulée en novembre 1994, révisions de décembre 1998, mars 1999, octobre 2000, projet de mai 2002 et révision de décembre 2003. IAS 27 : Les comptes consolidés et la comptabilisation des participations dans les filiales, révisions de décembre 1996, d’octobre 1996, de septembre 1998, d’octobre 2000, projet de mai 2002, révision de décembre 2003, projet de juin 2005. IAS 23 : La capitalisation des charges d’emprunt, projet E39 d’août 1991, révision de 1993 et projet de mai 2006. IAS 22 : La comptabilisation des regroupements d’entreprises, projet E45 de juin 1992, révision de 1993, projet E61 d’août 1997 et révision de septembre 1998. IAS 20 : La comptabilisation des subventions publiques et les informations à fournir sur l’aide publique, reformulée en 1994. IAS 17 : La comptabilisation des contrats de location, reformulation de 1994, projet d’avril 1997, révision de décembre 1997, projet de mai 2002 et révision de décembre 2003. IAS 16 : La comptabilisation des immobilisations corporelles, projet E43 de mai 1992, révisions de 1993 et de septembre 1998, projet de mai 2002 et révision de décembre 2003.IAS 10 : Eventualités et évènements survenant après la date de clôture de l’exercice, révision de mai 1999, projet de mai 2002 et révision de décembre 2003. IAS 9 : La comptabilisation des activités de recherche et de développement, projet E37 d’août 1991 et révision de 1993. IAS 3 : Les états financiers consolidés. IAS 1 : La publicité des méthodes comptables, projet E53 de juillet 1996, révisions de août 1997, projet de mai 2002, révision de décembre 2003, projet de mars 2006. IFRS 3 : Regroupements d’entreprises, projets ED3 de décembre 2002, d’avril 2004 et de juin 2005. Projet : Amélioration des IAS." Diagnostic des performances financières en normes IAS/IFRS ", Cahiers électroniques du CRECCI-IAE Bordeaux IV, numéro 15, 2005." La valorisation des actifs dans le cadre conceptuel de la future normalisation comptable internationale, particulièrement au regard des normes 36 et 38 ", Comptabilité Contrôle Audit, tome 10 volume 2, pp. 55-72.