BILLET 54 : IFRS pour les entités privées (SMEs) IFRS pour les entités privées (SMEs)

IFRS pour les entités privées (SMEs) IFRS pour les entités privées (SMEs)

Après la publication de l’exposé-sondage de février 2007, l’analyse des commentaires reçus et de nombreuses réunions, le Board commence à analyser les divers points du texte et à décider provisoirement de son contenu. Nous reprenons le contenu.

• Les SMEs doivent appliquer le contenu de l’IAS 1 et retenir un classement du bilan par liquidité s’il se révèle plus approprié (plutôt que celui courant/non courant).
• L’analyse des dépenses peut être effectuée soit par nature, soit par fonction (option prévue pour les IFRS par l’IAS 1). La présentation d’un seul compte de résultat global est possible à la place du traditionnel compte de résultat et du tableau de variation des capitaux propres si, durant l’année, la variation des capitaux propres ne provient que du résultat, de la distribution des dividendes, des corrections d’erreurs et des changements de méthodes.
• Toutes les SMEs doivent présenter un tableau des flux de trésorerie au choix par la méthode directe ou indirecte.
• Des comptes consolidés doivent être établis dès que l’entité possède une filiale. La norme SMEs devrait comporter un guide spécifique à ce sujet. La présentation, en plus, des comptes individuels (de la mère) ne serait pas requise. Si ceux-ci sont présentés, l’entité devrait choisir le coût ou la juste valeur en profit et pertes pour l’évaluation des titres acquis.
• La section 11 du projet relative aux instruments financiers devrait être revue pour en simplifier le contenu. Pour l’essentiel de ces instruments, les cas où la méthode du coût est applicable serait illustrés et l’entité n’ayant pas d’autres types d’instruments n’aurait pas à appliquer le reste du texte. Seules deux catégories d’instruments financiers seraient admises pour les SMEs : l’évaluation au coût et l’évaluation à la juste valeur avec variations en pertes et profits. (Seraient donc proscrites les catégories : détenues jusqu’à l’échéance, disponibles à la vente avec variations en capitaux propres).
• Les dettes ne seraient pas admises comme instrument de couverture (ainsi, une dette en devise ne pourrait pas constituer la couverture d’une créance dans la même devise. L’inverse, une créance couvrant une dette, resterait par contre admis).
• Un guide de comptabilisation des opérations de factoring devrait être ajouté à la norme.
• Aucune simplification de la norme IAS 2 sur les stocks n’est prévue et le Board rejette la possibilité de retenir la méthode LIFO pour les SMEs.